MENTIONS LÉGALES
Mentions Légales : Édition
Ce site, ainsi que toutes les mentions légales et autres contenus sont édités par la société DrivePneu Concept.
SAS DrivePneu Concept
28, rue des Magasins Généraux
76 600 le havre
Code APE 4520A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.
SIRET N° 890 922 982 000 16
Immatriculée au RCS de Paris, le 18 novembre 2020
Mentions Légales : Conception & Réalisation
Ce site a été conçu avec ♥ par l’Agence Im’Pulsive
AGENCE Im’Pulsive
35 rue de Valmy,
76600 LE HAVRE
Mentions Légales : Hébergement
Ce site est hébergé par la société Im’Pulsive, sur ses propres serveurs, chez PlanetHoster.
Le Nom de domaine www.drivepneuconcept.com et les noms de domaines affiliés (redirections) sont la propriété exclusive de DrivePneu Concept.
PLANETHOSTER
TPS : 808598932 RT0001
TVQ : 1220427184 TQ0001
4416 Louis B. Mayer
Laval (Grand Montréal),
Québec H7P 0G1
Canada
Tél FR (Nº Vert): 0 805 080 426
Tél FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com
Bien qu’entreprise canadienne, PlanetHoster dispose de serveurs à Paris, en France. Les serveurs de la société Im’Pulsive sont situés à Paris, en France. Les serveurs sont certifiés TIER III (99.982% uptime), SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II, ISO 50001, ISO 27001, ISO 9001, PCI-DSS. Infrastructure validée par l’ICANN.
Service de Réclamation
Pour toutes réclamations, veuillez contacter :
SAS DrivePneu Concept
28, rue des Magasins Généraux
76600 Le Havre
+33 (0)2 85 29 07 28
contact@drivepneuconcept.com
Un accusé de réception vous sera envoyé sous 10 jours maximum et une réponse dans un délai maximum de 2 mois.
Conformément à la loi française n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées en 2004 et 2018 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant.
Ce droit peut être exercé en adressant un email ou un courrier directement aux coordonnées présentes ci-dessus.
Propriété intellectuelle & Droit d'Auteur
DrivePneu Concept et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, DrivePneu Concept vous accorde une licence limitée, non exclusive, révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de DrivePneu Concept. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. DrivePneu Concept ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.
La structure générale du site internet, les textes, les photos, les images et éventuels sons qui présentent la société DrivePneu Concept et qui composent le portail sont la propriété de DrivePneu Concept.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la société DrivePneu Concept. Toutefois, certains logos, visuels et marques, présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.
Liens hypertextes & Indications juridiques
DrivePneu Concept vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. DrivePneu Concept n’engage pas sa responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.
Ce principe de non-responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.
La société DrivePneu Concept peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.
Ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.
Prix & Tarifs appliqués
Il s’agit de prix maximums conseillés ou de prix d’appels. Ces prix peuvent donc varier selon la politique commerciale, le projet, l’acheteur et la volonté de chaque membre commercial de l’équipe DrivePneu Concept.
En effet, l’internaute est informé que les offres de produits et prix proposés à l’achat et commande via nos plateformes web (site, réseaux sociaux, newsletter, etc.) ne sont applicables que dans la limite de quantité, et durée imposée, inscrit aux côtés de l’offre.
Par ailleurs, les informations communiquées dans les mentions légales et sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société DrivePneu Concept, ainsi que les membres de son équipe. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Enfin, DrivePneu Concept ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes. Le présent site internet https://drivepneuconcept.com vous permet de prendre connaissance de l’ensemble des services et des produits proposés par la société DrivePneu Concept. Les prix affichés le sont à titre indicatif et sont définis par le gérant de l’entreprise.
Il s’agit de prix maximums conseillés ou de prix d’appels. Ces prix peuvent donc varier selon la politique commerciale, le projet, l’acheteur et la volonté de chaque membre commercial de l’équipe DrivePneu Concept.
En effet, l’internaute est informé que les offres de produits et prix proposés à l’achat et commande via nos plateformes web (site, réseaux sociaux, newsletter, etc.) ne sont applicables que dans la limite de quantité, et durée imposée, inscrit aux côtés de l’offre.
Par ailleurs, les informations communiquées dans les mentions légales et sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société DrivePneu Concept, ainsi que les membres de son équipe. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Enfin, DrivePneu Concept ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.